Déposée le 3 mars 1988 par la société ETABLISSEMENTS VETTER FILS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VETTER FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société ETABLISSEMENTS VETTER FILS domicilié(e) Société Anonyme, 3 rue Christian de Wett, 69100 VILLEURBANNE (dossier no 2110525) - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 526 130 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2110525) - France.
La marque VETTER FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1452595.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS VETTER FILS - Société Anonyme, 3 rue Christian de Wett, 69100 VILLEURBANNE (dossier no 2110525) - France - SIREN 957526130
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2110525) - France
Renouvellement avec limitation le 3 mars 1998 n°2110525 - Publication au BOPI 1998-03-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-31
Machines et machines outils ; moteurs (excepté pour véhicules) ; accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules) ; grands instruments pour l'agriculture ; couveuses. Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier, tuyaux en grès ou en ciment, produits pour la construction des routes, asphalte, poix et bitume, maisons transportables, monuments en pierre, cheminées. Meubles, glaces, cadres, articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, ivoire, baleine, os, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloid et succédanés de toutes ces matières.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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